Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DE MOYENS ASSURANCE DE PERSONNES
/
GROUPE NOVALIS TAITBOUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROUPE NOVALIS TAITBOUT
ASSOCIATION DE MOYENS ASSURANCE DE PERSONNES, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3656084
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2029
GROUPE NOVALIS TAITBOUT de DE MOYENS ASSURANCE DE PERSONNES

Présentation de la marque GROUPE NOVALIS TAITBOUT

Déposée le 9 juin 2009 par l'association loi 1901 DE MOYENS ASSURANCE DE PERSONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE NOVALIS TAITBOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 DE MOYENS ASSURANCE DE PERSONNES domicilié(e) 21 rue Laffitte - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 840 599 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque GROUPE NOVALIS TAITBOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE NOVALIS TAITBOUT arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

DE MOYENS ASSURANCE DE PERSONNES a également déposé les autres marques suivantes : malakoff médéric humanis , On aime vous voir sourire , accessmh , ACTIVITEAM , APRIONIS , HYGI , SENIOR AUTONOMIE , LAB SOCIAL MALAKOFF HUMANIS , VIZANCE , malakoff humanis santé prévoyance retraite épargne on aime vous voir sourire


ASSOCIATION DE MOYENS ASSURANCE DE PERSONNES, Association déclarée - 21 rue Laffitte - 75009 - Paris - France - SIREN 840599930


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 9 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608222 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-09

Inscription le 17 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757310 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2019 n°2730635 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-14

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Assurances ; services de caisses de retraite ; services dassurance pour la protection sociale, la retraite ; produits de capitalisation ; conseils et informations des entreprises et des particuliers en matière dassurance pour la protection sociale, la retraite, les caisses de prévoyance et les services dépargne ; gérance de biens immobiliers ; finances ;

Transport ; organisation de voyages et de vacances ; distribution de journaux ; réservations pour les voyages ;

Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation dexpositions à buts culturels ou éducatifs ; réservations de places de spectacles ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services de santé ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.